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Showing items 1 through 9 of 111.
  1. Library Resource
    Document aggregated from Resource Equity Landwise Database
    January, 1804
    Belgium
  2. Library Resource
    Reports & Research
    April, 2018
    France, Estonia, Belgium, Austria, Azerbaijan, Bulgaria, Croatia, Albania, Ukraine, Denmark, Belarus, Portugal, Poland, Cyprus, Ireland, Canada, Kazakhstan, Moldova, Finland, Armenia, Czech Republic

    Rapport de la session conjointe du Comité des forêts et de l'industrie forestière et de la Commission européenne des forêts<p></p>Varsovie, Pologne<p></p>9-13 octobre 2017

  3. Library Resource
    Journal Articles & Books
    June, 2018
    France, Belgium, United States of America, Philippines, Canada, Nicaragua, Bulgaria, Madagascar, Denmark, Luxembourg, Poland, Netherlands, Venezuela, New Zealand, Brazil, Ghana

    La première édition de la Base de référence mondiale pour les ressources en sols (WRB) a été publiée lors du 16ème Congrès Mondial de la Science du Sol à Montpellier en 1998. Lors du même événement, elle fut adoptée comme système de corrélation des sols et de communication internationale de l'Union Internationale des Sciences du Sol (IUSS). La seconde édition de la WRB a été publiée au 18ème Congrès Mondial à Philadelphie en 2006.<p></p>Après huit années de tests intensifs et de collectes de données dans le monde entier, la troisième édition de la WRB est publiée en 2014.

  4. Library Resource
    National Policies
    December, 2008
    Belgium

    Le Chapitre 1.2 établit les objectifs du Plan National Climat. Le premier objectif du Plan National Climat consiste à formaliser les grands axes stratégiques prioritaires que la Belgique met en œuvre pour relever le défi du Protocole de Kyoto. Il s’agit d’optimiser l’impact des politiques et mesures mises en place par les différentes autorités compétentes, par le développement de synergies et d’approches complémentaires, compte tenu des compétences respectives de ces entités. A cet effet, 11 axes stratégiques ont été identifiés: Six axes stratégiques sectoriels sont dressés: 1.

  5. Library Resource
    Regulations
    May, 2009
    Belgium

    Le présent arrêté du Gouvernement flamand est relatif à la lutte contre l’érosion. L’article 1er établit que dans les limites des crédits budgétaires prévus à cet effet, le Ministre peut, conformément aux dispositions fixées dans le décret et dans le présent arrête, accorder une subvention aux communes en vue de l'application d'instruments et de mesures de lutte contre l'érosion à petite échelle.

  6. Library Resource
    Regulations
    November, 2016
    Belgium

    Le présent arrêté du Gouvernement wallon met en exécution le décret du 20 octobre 2016 limitant les fermages. Notamment, l’arrêté du Gouvernement wallon définit les régions agricoles présentes sur le territoire de la Région wallonne. L’article 1er établit qu’en application de l'article 2, § 1er, alinéa 2, du décret susvisé, les régions agricoles sont les régions aux caractéristiques naturelles et au potentiel agro-économique spécifique définies par l'arrêté royal du 24 février 1951 fixant la délimitation des régions agricoles du Royaume.

  7. Library Resource
    Regulations
    October, 2016
    Belgium

    Le présent décret limite les fermages. Notamment, l’article 1er établit que le fermage maximal d'une terre donnée en location est son revenu cadastral non indexé multiplié par un coefficient. Le fermage maximal d'un bâtiment donné en location est son revenu cadastral non indexé multiplié par un coefficient. Le texte comprend 13 articles.

  8. Library Resource
    Regulations
    September, 2016
    Belgium

    Le présent arrêté royal modifie l'arrêté royal du 11 février 2013 fixant les zones maritimes pour l'utilisation de gardiennage privé contre le piraterie maritime. Notamment, l'article 1er de l'arrêté royal susvisé est complété par la phrase suivante: "La zone maritime dans le golfe de Guinée à partir de la frontière des eaux territoriales des Etats saisis et délimitée en mer par la connexion des coordonnées fixées dans cet article. Le texte comprend 3 articles.

  9. Library Resource
    Regulations
    March, 2001
    Belgium

    Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 mars 2000 portant exécution des articles 11, paragraphe 1er, 13º et paragraphe 7, 33 et 33bis du décret du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais.

  10. Library Resource
    Regulations
    November, 2016
    Belgium

    Le présent arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale est relatif au plan d'application des pesticides dans les espaces publics. Il met en exécution article 6 de l'ordonnance du 20 juin 2013 relative à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable en Région de Bruxelles-Capitale. Notamment, l’article 2 établit que le gestionnaire d'espaces publics qui souhaite utiliser des pesticides conformément à l'article 6, paragraphe 2 de l'ordonnance susvisée établit un seul plan d'application pour l'ensemble des espaces publics qu'il gère.

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